Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre LOCUSPORT et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de prestataires et/ou partenaires intermédiaires, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. Ces conditions de réservation et d’annulation prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par LOCUSPORT.
LOCUSPORT se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de l’achat par l’acheteur.
1) Conditions d’inscription
- Savoir nager : Les adultes (ou le représentant légal pour les mineurs) attestent de leur aptitude (ou celle de leur enfant) à nager au moins 25 m et à s'immerger.
- Etre en bonne santé : Ne pas présenter de contre-indications médicales à la pratique du Stand up paddle.
- Fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du stand up paddle datant de moins de 3 mois.
- Etre assuré(e) au titre de ma responsabilité civile vis-à-vis des tiers et des dommages corporels et incorporels que je pourrais causer au cours de la pratique du Stand up paddle.
- Remplir la fiche d’inscription (autorisation parentale pour les mineurs) et signer la décharge de responsabilité et acceptation des risques liés au prêt de stand up paddle, pagaie, combinaison et/ou gilet de sauvetage.
2) Les tarifs
Les cours et stages de stand up paddle sont vendus au prix indiqué sur le site, la brochure et la plaquette de LOCUSPORT. Les prix sont indiqués en euros TTC sur les différents supports de communication deLOCUSPORT et peuvent être changés à tout moment par la direction de l’établissement.
Dans ce cas, les tarifs applicables seront ceux définis entre la direction et le client à la date de la réservation.
3) Les réservations
Les clients qui souhaitent souscrire une inscription doivent obligatoirement remplir et signer la fiche d’inscription sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées. Il devra aussi effectuer le paiement dans les conditions prévues et confirmer son inscription. La confirmation de la réservation entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Pour les mineurs, une autorisation parentale. Les stagiaires ne doivent souffrir d’aucune contre-indication à la pratique du stand up paddle et signaler lors de l’inscription tout problème de santé, même bénin.
4) Durée des sorties (habillage, déshabillage, rangement des planches compris et transport pour les downwind)
- Initiation : 1h00 à 2h00
- Balade : 1h00 à 3h00
- Cours de perfectionnement : 1h00 à 3h00
- BIG SUP : 1h00
- Formation SUP : 3 jours
- Excursion : journée ou plusieurs jours (en fonction de l’option choisie).
- Downwind : 2h00 à 3h00
5) Assurance / Responsabilité
Toute personne participant à un cours de stand up paddle est prise en charge et sous la responsabilité de LOCUSPORT à l’appel de son nom et ce jusqu’à la fin du cours. Les parents ou responsables légaux des mineurs doivent s’assurer du déroulement de la prestation. LOCUSPORT n’est en aucun cas responsable des élèves en dehors des cours. Les participants aux cours sont tenus de respecter les consignes de sécurité sous peine d’exclusion de la séance. L'acheteur doit se conformer au protocole sanitaire en vigueur ( pass-vaccinal, test…
Chaque participant doit disposer d'une assurance en responsabilité civile afin d'être couvert lors de sa pratique.
LOCUSPORT ne peut être tenu responsable de tout préjudice moral ou corporel causé par des tiers aux participants des cours. Si le client souhaite des garanties supplémentaires, il lui appartient de les souscrire personnellement.
LOCUSPORT ne peut être tenu responsable de vols commis sur la plage ou dans le véhicule. Il est conseillé de ne pas venir au cours avec des objets de valeur.
6) Droit à l'image
En cas de capture d’images (photos ou vidéos), le participant devra signaler à LOCUSPORT le refus que son image soit utilisée et/ou diffusée via les supports de communication de LOCUSPORT, à l’encadrant ou au responsable de l’activité.
7) Données personnelles
LOCUSPORT assure la confidentialité des informations recueillies lors de l’inscription. Ces données ne sont communiquées à aucun partenaire extérieur mais peuvent tenir les clients informés des événements ou services proposés pour LOCUSPORT.
8) Durée des formules
Formule à l’année :
- Pour les cartes : validité de 1 an à partir de la date d’achat.
9) Accès aux sorties de l’école
Les personnes ayant adhéré à la formule « carte 5, 10 ou 20 unités »
1 unité correspond à une sortie collective de 2h00 maximum.
Vous avez la possibilité d'utiliser vos unités pour effectuer d'autres types de prestations ; balade de 2h30 (2 unités) ou excursion à la journée (3 unités), bigsup (1 unité), cours de perfectionnement (2 unités), SUP surf (2 unités), downwind (3 unités).
10) Annulation relative à la sécurité
Si les conditions météorologiques, les aptitudes du groupe ou tout autre cas de force majeure ne nous permettaient pas de réaliser le parcours initialement prévu, nous pourrons décider de naviguer sur une partie moins exposée du littoral. A l’appréciation du moniteur, une annulation ou un report de projet est possible.
Nous seuls pouvons juger de ces éventualités et ce, sans préavis. Ces modalités sont valables pour toutes activités de pleine nature.
8) Autre motif d'annulation
Si le nombre minimum de participants n'est pas atteint, nous nous réservons la possibilité de reporter la sortie. Nous conviendrons alors d'une date de report en fonction de nos disponibilités respectives. Si aucune date ne convient aux deux parties, nous annulerons et nous vous rembourserons les arrhes versées.
Si cette situation se présente, nous vous informerons le plus tôt possible. Ne pouvant pas cependant vous garantir de délai sur ce point, nous restons à votre entière disposition par e-mail ou par téléphone pour suivre l'évolution du nombre d’inscrits ou pour connaitre les tendances météos.
9) Annulation à l'initiative d'un participant
Sauf cas de force majeur justifié,
- Toute annulation ne pourra entraîner un remboursement des arrhes (30% du montant),
- Toute prestation commencée et non achevée sera facturée intégralement
10) Matériel abimé / perte
Chaque élève est responsable de son matériel pendant le cours. Tous matériels abimés ou perdus dus au non-respect des consignes données ou de manière avérée feront l’objet d’un dédommagement. En cas de détérioration du matériel, l'élève prendra en charge le prix de la réparation auquel s’ajoutera des frais de déperdition de la valeur du matériel abimé à une hauteur de 10% de sa valeur d’achat neuf. Dans le cas d’une réparation impossible ou d’une perte du matériel, l’élève devra rembourser la valeur du matériel (prix d’achat neuf).
11) Matériel personnel
Les clients ont la possibilité d’effectuer la sortie avec leur propre matériel. Planche, pagaie, combinaison intégrale à flottabilité positive ou gilet de sauvetage et leash sont obligatoires. Le moniteur se réserve le droit de ne pas accepter un participant si il juge que le matériel ne permet pas de naviguer en toute sécurité.
12) Prêt du matériel de l’école
Les équipements et matériels de l’école de stand up paddle – Locusport / Nicolas Locussol peuvent être mis à disposition des clients certains jours de l’année définis par l’école (contre une participation financière au frais d'entretien). Le prêt des équipements et matériels de l’école se feront essentiellement les jours de vent où les conditions météorologiques ne permettent pas au moniteur d’encadrer la sortie (supérieur à 4 beaufort ou dans les vagues). Les "downwind " par vent supérieur à 4 beaufort ou les sorties SUP surf dans les vagues ne sont pas des cours et ne sont pas encadrés par l'école de stand up paddle - Locusport / Nicolas Locussol. L'école ne propose que le prêt de matériel.
Les clients désireux d’emprunter les équipements et matériels de l’école de stand up paddle devront remplir et signer la fiche d'inscription. Cette dernière stipule la décharge de responsabilité de Locusport / Nicolas Locussol liés à l’emprunt de matériels et l'acceptation des risques liée à l'utilisation de celui-ci.
Les matériels et équipements empruntés sont placés sous la responsabilité et la garde du client dès qu'il en prend possession. Il en assume de ce fait la responsabilité pleine et entière. Le défaut de restitution des matériels et équipements empruntés, quel qu’en soit le motif, donnera lieu à la facturation au client de leur valeur marchande intégrale à l'état neuf.
Les matériels et équipements sont proposés en bon état, propres à une utilisation normale en regard à la catégorie dans laquelle ils sont classés et reconnus comme tels. Ils devront être restitués en bon état. Tout matériel ou équipement étant numéroté ou marqué, il devra être restitué avec les mêmes numéros ou la même marque. Toute dégradation donnera lieu au paiement des frais de remise en état, voire au remboursement de la valeur marchande intégrale à l'état neuf du matériel ou équipement si celui-ci est irréparable.
Les matériels et équipements empruntés sont destinés au seul usage du client, sans aucune possibilité de prêt ou location. Le client est seul juge de sa capacité à utiliser les matériels et équipements empruntés.
13) Décharge de responsabilité et acceptation des risques liés au prêt de stand up paddle, pagaie, combinaison et/ou gilet de sauvetage lors des séances de "downwind" par vents supérieurs à 4 beaufort ou lors des session de SUP surf dans les vagues
Les personnes empruntant les équipements et matériels de l’école de stand up paddle – locusport / Nicolas Locussol, lors des sorties "downwind" par vents supérieurs à 4 beaufort et/ou lors des sorties "SUP surf" dans les vagues s’effectuent sous l'entière responsabilité des pratiquants.
Locusport / Nicolas Locussol n'est pas responsable des éventuelles blessures ou décès lié à l'utilisation de son matériel.
Ni les héritiers, ni les représentants légaux ou personnels, ni les membres de leur famille, ni le client lui même ne déposeront de plaintes ou engagerons des poursuites pour blessure ou décès résultant d’une négligence liés à l’utilisation des stand up paddle, pagaie et gilet de sauvetage de l’école de stand up paddle Locusport / Nicolas Locussol.
Locusport / Nicolas Locussol se décharge de la responsabilité des dépenses effectuées pour un éventuel sauvetage, une évacuation ou une intervention médicale liée directement ou indirectement à ma participation à/aux sorties mer, en rivière ou sur lac dans le cadre de l’emprunt du matériel de l’école de stand up paddle – Locusport / Nicolas Locussol. Ces dépenses sont la seule responsabilité du client.
L’école de stand up paddle – Locusport / Nicolas Locussol, ses employés, ses responsables, se déchargent de tous les risques et responsabilités liés directement ou indirectement à l’utilisation de ce matériel. Ceci inclus la responsabilité pour négligence.
En signant la fiche d'inscription, l’utilisateur de stand up paddle, est conscient des risques et dangers liés à cette activité. En signant cette fiche d'inscription, le client accepte l’entière responsabilité et renonce à poursuivre ultérieurement l’école de stand up paddle Locusport / Nicolas Locussol.
Les pratiquants auront été mis au courant des dangers liés aux conditions météorologiques et à l’utilisation des stand up paddle.
14) PADDLE SURF CAMP
Toutes les réservations sont soumises aux conditions générales suivantes :
Veuillez lire attentivement les conditions de réservation et les informations contenues dans notre formulaire de réservation / brochure / site Web / e-mail de confirmation, car elles constituent la base de votre contrat avec LOCUSPORT / Nicolas Locussol et définissent les droits et obligations respectifs des deux parties. Dans les conditions de réservation suivantes, «vous» fait référence au chef de groupe et «nous» ou «notre» ou «la société» fait référence à LOCUSPORT.
En soumettant votre réservation, vous nous déclarez que vous avez le pouvoir d'effectuer la réservation au nom de votre groupe et que vous acceptez, au nom de vous et / ou de votre groupe, que la réservation est soumise aux présentes conditions générales. Un contrat existe dès que nous émettons notre formulaire de confirmation de réservation.
Politique de paiement:
L'inscription n'est pas terminée tant que le paiement de 30% n'a pas été reçu
Un acompte de 30% doit être envoyé par virement bancaire
Les 70% dus doivent être payés à votre arrivée
TARIFS :
Tous les tarifs des cours sont sujets à changement sans préavis, cependant, une fois que vous avez effectué votre réservation et payé un cours, le prix ne sera normalement pas sujet à des changements.
MODIFICATIONS DE RÉSERVATION
Si, après avoir reçu l'intégralité de votre paiement / dépôt, vous souhaitez modifier votre cours de quelque manière que ce soit, nous ferons tout notre possible pour trouver un accord, mais cela n'est pas toujours possible. Si vous ou un membre de votre groupe êtes incapable de poursuivre le cours, vous pourrez transférer la réservation à une personne de remplacement, à condition qu'elle remplisse toutes les conditions applicables à la réservation d'origine et que votre demande soit reçu eu moins 14 jours avant le début du cours. Toute demande de changement doit être faite par écrit et signée par responsable du groupe. Vous serez tenu de payer tous les frais et / ou dépenses que nous engageons pour effectuer cette modification, qui seront détaillés dans l'e-mail de modification de réservation. Les clients souhaitant ajouter des personnes au stage après la réservation initiale ne pourront le faire que si il y a suffisamment de places disponibles. Vous devez bien évidemment d'abord nous contacter pour vérifier les disponibilités. Le prix de votre cours peut augmenter ou diminuer pour refléter les modifications demandées. Notez qu'une réduction du nombre de participants à un cours n'entraînera pas nécessairement une réduction du prix de votre réservation.
CONDITIONS
Le solde sera réglé à l'arrivée et avant le début du stage.
Pour toute demande de modification d'une réservation existante, veuillez contacter directement LOCUSPORT.
Veuillez ne pas apporter vos objets de valeur lorsque vous surfez. Nous ne sommes pas responsables des articles perdus, volés et / ou endommagés.
La durée d'une leçon de surf Sup est soumise à une variété de facteurs externes, y compris, mais sans s'y limiter, les conditions météorologiques, les courants et les marées. Aucun remboursement n'est offert en cas d'annulation d'un cours en raison de mauvaises conditions météorologiques.
PERSONNE AUTORISÉE À FAIRE LA RÉSERVATION
Le responsable du groupe doit s'assurer que tous les membres de son groupe sont physiquement aptes à participer au stage de SUP surf. Il doit informer LOCUSPORT au moment de la réservation (par écrit) tous les problèmes médicaux connus pouvant affecter la sécurité personnelle de chaque participant.
RÉSILIATION DE RÉSERVATION
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de résilier sans préavis la réservation de tout client qui refuse de se conformer aux instructions ou aux ordres du personnel de la société ou de toute autre personne responsable. Cela inclut ceux dont le comportement, de l'avis du personnel de la Société ou d'une autre personne responsable, est susceptible de causer de la détresse, un danger, des blessures ou des ennuis à d'autres clients, au personnel ou à tout tiers et / ou des dommages matériels. Lors d'une telle résiliation, notre responsabilité pour votre réservation cesse et nous ne serons pas tenus responsables des frais supplémentaires encourus.
POLITIQUE D'ANNULATION
Une fois que vous avez effectué une réservation qui a été confirmée par le personnel de réservation de la société, votre réservation est soumise aux frais d'annulation, le cas échéant.
Si vous annulez plus de 6 semaines avant le voyage: les 30% d'acompte sont perdus
Si vous annulez entre 4 et 6 semaines avant le voyage: vous devrez payer 50% du montant total de votre voyage
Si vous annulez entre 2 et 4 semaines avant le voyage: vous devrez payer 75% du montant total de votre voyage
Si vous annulez moins de 2 semaines avant le voyage: vous devrez payer 100% du montant total de votre voyage
RAISONS SANITAIRES
En cas de confinement national pour raisons sanitaires, les arrhes versés seront conservés et nous ferons tout notre possible pour trouver une date ultérieur qui convienne au plus grand nombre.
COURS COLLECTIFS
Si vous participez à cours collectif, vous pouvez rencontrer d'autres stagiaires.
Tous les stagiaires n'ont pas le même niveau, nous ferons au mieux pour diviser les groupes, si possible, de surfeurs débutants et intermédiaires pour garantir votre satisfaction.
Veuillez vous concentrer et porter une attention particulière moniteur de surf Sup pendant la séance.
Les cours collectifs débutent à l'heure prévue. Le moniteur n'attend pas les clients qui arrivent en retard.
L'âge minimum pour ce groupe est de 15 ans.
POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Aucun remboursement ne sera possible si un ou plusieurs stagiaires souhaitent arrêter de surfer avant la durée maximale du cours de 4 heures.
Aucun remboursement ne sera possible pour les forfaits SUP surf de plusieurs jours si les clients ne souhaitent pas continuer.
Aucun remboursement ne sera possible en cas d'intempéries, le SUP surf est une activité extérieure et dépendante des conditions météorologiques.
Aucun remboursement ne sera possible si un stagiaire se blesse pendant le cours de SUP surf.
Les remboursements et / ou remboursements partiels ne seront proposés qu'à notre entière discrétion.
L'acompte de 30% n'est pas remboursable si vous annulez votre séjour, nous vous offrirons la possibilité de modifier les dates de votre stage.
Aucun remboursement n'est accordé pour les annulations dans les 2 semaines avant l'heure de début du cours de SUP surf.
En cas d'annulation moins de 24 heures avant l'heure de début du cours de surf Sup, les frais de réservation et l'acompte de réservation ne sont pas remboursables.
Si les conditions de surf deviennent dangereuses pendant un cours, les moniteurs de surf Sup peut stopper et raccourcir la session.
Si les conditions ne permettent pas d'assurer en toute sécurité un cours, le moniteur peut proposer une visite des alentours mais aucun remboursement ne sera possible.
La Société se réserve le droit d'annuler / de raccourcir votre cours de surf en raison de circonstances équivalant à un cas de force majeure - celles-ci incluent, mais sans s'y limiter: guerre, émeutes, action gouvernementale, terrorisme, incendie, conditions météorologiques, grève et tous événements similaires à l'extérieur le contrôle de la société qui empêche ou affecte l'obligation contractuelle de la société. Lorsque de telles circonstances se produisent, la Société ne sera pas tenue d'offrir des remboursements ou une compensation.
LOCATION DE MATERIEL
Vous devez signer un contrat de location pour obtenir votre matériel (planche, pagaie, combinaison, leash). Aucune assurance n'est disponible pour la location du matériel.
Une expérience en SUP surf est requise.
L'âge minimum pour la location de la planche est de 15 ans.
UTILISATION PHOTO ET VIDÉO
Nous prenons fréquemment des photos et des vidéos de clients, adultes et enfants. Nous nous réservons le droit de les utiliser dans nos brochures, réseaux sociaux et dans tout autre matériel promotionnel selon nos besoins. En participant au stage, vous acceptez que nous puissions utiliser ces images dans du matériel promotionnel, publicitaire sous quelques formats que ce soit.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ASSURANCE
Nous vous recommandons fortement d'être correctement assuré pour vos cours. Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre police d'assurance comprend une couverture pour les urgences, y compris celles qui peuvent survenir pendant les activités de sports nautiques telles que les cours de surf.
LOCUSPORT vous fera signer une décharge de responsabilité avant de commencer le stage.
LOCUSPORT n'est pas tenue responsable en cas de blessures ou de décès de tout participant, quelle qu'en soit la cause. En outre, la société n'est pas tenue responsable des blessures accidentelles ou des décès causés par une autre partie.
La Société n’est PAS responsable des décès, blessures ou maladies causés par une activité au-delà de celle des activités de la Société.
La Société n'accepte pas les réclamations pour factures ou frais médicaux lors du traitement médical de ses clients.
Limites d'âge:
L'âge minimum est de 15 ans et l'âge maximum est de 65 ans.
Santé:
Il est de la responsabilité du ou des participants de s'assurer qu'ils sont en bonne forme physique, capables de participer et en bonne santé générale avant et pendant le cours de SUP surf. Au moment de la réservation, les participants sont tenus de divulguer toute maladie ou incapacité (y compris, mais sans s'y limiter, le diabète, l'épilepsie, l'asthme, les problèmes cardiaques, les blessures récentes, la déficience auditive, la déficience visuelle) pouvant affecter leur capacité à participer. Pour les participants qui ne sont pas sûrs des exigences sanitaires susmentionnées, ils doivent vérifier auprès d'un médecin avant de réserver et doivent être en mesure de fournir un certificat médical à notre demande. Les participants doivent apporter tout médicament nécessaire avec eux et s'assurer que notre personnel est informé de ce médicament et de ses méthodes d'administration requises. Sachez que certains des lieux d'activités sont éloignés des premiers centres hospitaliers et / ou isolés.
La Société se réserve le droit de refuser toute réservation au motif qu'une condition médicale peut être potentiellement préjudiciable à la sécurité et au fonctionnement normal du cours, ainsi qu'aux autres participants le cas échéant.
PLAINTES
Veuillez ne pas apporter d'objets de valeur à la plage. Nous ne serons pas responsables en cas de perte ou de vol d'objet personnel.
Coaching sportif
1) Conditions d’inscription
- Etre en bonne santé : Ne pas présenter de contre-indications médicales à la pratique du Stand up paddle.
- Fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport datant de moins de 3 mois.
- Etre assuré(e) au titre de ma responsabilité civile vis-à-vis des tiers et des dommages corporels et incorporels que je pourrais causer au cours de la pratique des séances de sport.
- Remplir la fiche d’inscription (autorisation parentale pour les mineurs) et signer la décharge de responsabilité.
2) Les tarifs
Les cours de sport sont vendus au prix indiqué sur le site, la brochure et la plaquette de LOCUSPORT. Les prix sont indiqués en euros TTC sur les différents supports de communication de LOCUSPORT et peuvent être changés à tout moment par la direction de l’établissement.
Dans ce cas, les tarifs applicables seront ceux définis entre la direction et le client à la date de la réservation.
3) Les réservations
Les clients qui souhaitent souscrire une inscription doivent obligatoirement remplir et signer la fiche d’inscription sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées. Il devra aussi effectuer le paiement dans les conditions prévues et confirmer son inscription. La confirmation de la réservation entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Pour les mineurs, une autorisation parentale. Les stagiaires ne doivent souffrir d’aucune contre-indication à la pratique du stand up paddle et signaler lors de l’inscription tout problème de santé, même bénin.
4) Durée des cours
Entre 45 minutes et 1h45 selon le type de séance.
5) Assurance / Responsabilité
Toute personne participant à un cours de sport est prise en charge et sous la responsabilité de LOCUSPORT à l’appel de son nom et ce jusqu’à la fin du cours. Les parents ou responsables légaux des mineurs doivent s’assurer du déroulement de la prestation. LOCUSPORT n’est en aucun cas responsable des élèves en dehors des cours. Les participants aux cours sont tenus de respecter les consignes de sécurité sous peine d’exclusion de la séance. L'acheteur doit se conformer au protocole sanitaire en vigueur ( pass-vaccinal, test…
Chaque participant doit disposer d'une assurance en responsabilité civile afin d'être couvert lors de sa pratique.
LOCUSPORT ne peut être tenu responsable de tout préjudice moral ou corporel causé par des tiers aux participants des cours. Si le client souhaite des garanties supplémentaires, il lui appartient de les souscrire personnellement.
6) Droit à l'image
En cas de capture d’images (photos ou vidéos), le participant devra signaler à LOCUSPORT le refus que son image soit utilisée et/ou diffusée via les supports de communication de LOCUSPORT, à l’encadrant ou au responsable de l’activité.
7) Données personnelles
LOCUSPORT assure la confidentialité des informations recueillies lors de l’inscription. Ces données ne sont communiquées à aucun partenaire extérieur mais peuvent tenir les clients informés des événements ou services proposés pour LOCUSPORT.
8) Durée des formules
Formule à l’année :
- Pour les cartes : validité de 1 an à partir de la date d’achat.